Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOELLEUX DE PORC
AUBRET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
97668577
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017

Présentation de la marque LE MOELLEUX DE PORC

Déposée le 12 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRETUNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOELLEUX DE PORC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRETUNIPERSONNELLE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2336001) - 44540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 182 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2336001) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOELLEUX DE PORC est expirée depuis le 12 mars 2017.

AUBRETUNIPERSONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : A. AUBRET , LARDONNETS


AUBRET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - ZONE INDUSTRIELLE,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2336001) - 44540 - France - SIREN 788182954


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2336001) - 75008 - France


Inscription le 7 avril 1999 - Gage constitué n°275258 - Publication au BOPI 1999-04-07

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336001 - Publication au BOPI 2007-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 8 septembre 2011 - Gage radié n°557457 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

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